| Quan est-il des droits d'auteur après 60 ans? | |
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Auteur | Message |
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Shoko KILLER T-W² > level 1
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| Sujet: Quan est-il des droits d'auteur après 60 ans? Sam 8 Déc - 10:50 | |
| Concernant les droit d'auteur, vous n'êtes pas sensser ne pas savoir qu'il faut annoncer normalement tout remix ou samples d'un artiste pour qu'il puisse bénéficier de tout nouveau droit. Et par fois sa peux couté bonbon!
Maintenant je viens d'apprendre que les droits d'auteur étais limiter dans le temps:
Je m'explique, d'après ce qu'on ma dit, tout droit d'auteur que ce soit dans la vidéo,ou la musique, sont exempter de tout leur droit après 60 ans.
Donc si je venais a prendre des images d'un films de Charly Chaplin par exemple pour faire des animations ou un remake, je ne payerai absolument rien en droits puisqu'ils on plus de 80 ans!
Je lance un petit appel pour me confirmer sa... vous le saviez? Pouvez-vouis me donner plus d'info a ce sujet? | |
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Fabiesto MAITRE YODA TW
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| Sujet: Re: Quan est-il des droits d'auteur après 60 ans? Sam 8 Déc - 12:14 | |
| Je ne savais pas mais à mon avis peu de monde devait savoir, c'est un peu nul le truc quand même lol | |
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radioactif HYPER-Actif > level 2
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| Sujet: Re: Quan est-il des droits d'auteur après 60 ans? Sam 8 Déc - 12:26 | |
| les droits tomberaient dans le domaine public.. j'ai entendu dire ça, nottament pour les beatles..
pas plus d'info sur ça | |
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Shoko KILLER T-W² > level 1
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| Sujet: Re: Quan est-il des droits d'auteur après 60 ans? Sam 8 Déc - 12:26 | |
| - Fabiesto a écrit:
- Je ne savais pas mais à mon avis peu de monde devait savoir, c'est un peu nul le truc quand même lol
Pas spécialement, comme sa la famille est ne touche pas des droit pour un truc qu'elle n'as pas fais comme pour la famille de mozart par exemple... Imagine, sa décendence entend un remix, et juste pour le fric (car n'est pas artiste qui veux) il demande encore des droits! tu trouve sa normal??? Je pense que les droit vont aux artistes et pas ailleurs! c'est normal si tu fais du fric sur un artiste vivant et consentent à un remix ou autre qu'il reçoive des droits! mais jusqu'où sa peux allé? | |
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XxxxX ULTIMATE MASTER T-W²
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| Sujet: Re: Quan est-il des droits d'auteur après 60 ans? Sam 8 Déc - 17:04 | |
| Exact ya un temps defini pour que ça tombe dans le domaine publique. Par contre ceci intervient 70 ans après la mort de la personne. Donc ça fait quand même beaucoup Voila, a votre service. J'avais d'ailleurs il y a plus d'un an ouvert un topic la dessus et sur les licenses libres | |
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Shoko KILLER T-W² > level 1
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| Sujet: Re: Quan est-il des droits d'auteur après 60 ans? Lun 10 Déc - 8:41 | |
| Pas facile de retrouver un topic de plus d'une année ... Tu n'aurai pas un peux des info ou une adresse internet pour que je puisse me renseigné et confirmer vos dire??? ( c'est assez important je part dans un nouveau projet test...) | |
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XxxxX ULTIMATE MASTER T-W²
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| Sujet: Re: Quan est-il des droits d'auteur après 60 ans? Lun 10 Déc - 12:50 | |
| Mes dires viennent de source sur. Pour une source cherche sur google. | |
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Shoko KILLER T-W² > level 1
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| Sujet: Re: Quan est-il des droits d'auteur après 60 ans? Lun 10 Déc - 14:07 | |
| Alors ta source n'est plus tout a fais juste si j'en crois ce qui dise sur wikipedia... Il existe deux cas d'entrée dans le [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien] :
- celui des auteurs : une œuvre tombe dans le [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien] lorsque les [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien] sont épuisés. C'est le cas, par exemple en [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien], 70 ans après la mort de son [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien].
- celui de l'enregistrement : par exemple, en France et en Suisse,
l'interprétation d'une œuvre tombe dans le domaine public 50 ans après la première publication de son enregistrement.
Il est donc primordial de se renseigner, car très souvent, les phonogrammes de musique classique sont libres de droits d'auteurs mais restent protégés au niveau des droits des producteurs. Après j'ai encore aussi entendu parler de sa comme quoi l'interprete pouvais regagner par dessus donc c'est vraiment pas si evident que sa... | |
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XxxxX ULTIMATE MASTER T-W²
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| Sujet: Re: Quan est-il des droits d'auteur après 60 ans? Lun 10 Déc - 14:30 | |
| Hummm effectivement ma source ne citait qu'une partie | |
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Shoko KILLER T-W² > level 1
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| Sujet: Re: Quan est-il des droits d'auteur après 60 ans? Ven 14 Déc - 12:11 | |
| Toujours personne qui as trouvé les documents officiel concernant les droits d'auteurs??? | |
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XxxxX ULTIMATE MASTER T-W²
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| Sujet: Re: Quan est-il des droits d'auteur après 60 ans? Ven 14 Déc - 14:13 | |
| Va direct a la sacem la smac chez vous je crois ! | |
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Shoko KILLER T-W² > level 1
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| Sujet: Re: Quan est-il des droits d'auteur après 60 ans? Ven 14 Déc - 18:20 | |
| J'ai déjà fais sa vers la suisa tu pense bien, mais ils ne cause pas beaucoup de ces truc qui leurs raporte plus en tout cas sur le site rien trouvé! voici le lien si tu veux essayer de t'amuser mais même avec une recherche... rien a fair pas de documents a ce sujet (en tout cas pas trouvé) voici le lien de la suisa: [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]Mais vers la Sacem la j'ai trouver mais je sais pas si je peux prendre sa en considération ici c'est un peux le bordel! Bon après étude vers la sacem je crois que j'ai ce qui me faut merci liane pour les infos... et tu avais plus raison que wikipedia pour une fois - Spoiler:
Article L. 123-1 : ...Au décès de l'auteur, ce droit persiste au bénéfice de ses ayants droit pendant l'année civile en cours et les soixante-dix années qui suivent.
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XxxxX ULTIMATE MASTER T-W²
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| Sujet: Re: Quan est-il des droits d'auteur après 60 ans? Ven 14 Déc - 20:28 | |
| Ah bah tu vois, après fait gaffe ça peut être different.
Va voir qui a le monopole chez toi et passe directement les voir, les sites internet c'est bien mais bon ya pas tout dessus. Ou sinon appelle les ;) | |
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| Sujet: Re: Quan est-il des droits d'auteur après 60 ans? | |
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